Depuis quelques années, le Trésor utilise des instruments tels que l’analyse d’images satellites et les drones pour localiser ceux qui ont effectué des rénovations ou des extensions de leur maison et qui ne les ont pas déclarées.
Avez-vous installé une petite piscine sur votre propriété ? Attention, car disposer de ces installations sans en informer les autorités est l’un des aspects qui retient l’attention des inspecteurs, car disposer d’un espace pour se rafraîchir à la maison ne sera pas gratuit : le coût de l’installation devra être ajouté à la taxe pour avoir une piscine et, dans le cas où elle n’est pas déclarée, la régularisation .
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Taxe de piscine
avoir construit une piscine dans votre maison va modifier les taxes que vous devez payer pour cela. Pourquoi ? Parce que cette nouvelle installation entraînera une modification de la valeur cadastrale du propriété qui est, n’oubliez pas, la base imposable de la taxe foncière Le fait d’ (IBI) que chaque propriétaire doit régler chaque 1er janvier avec son conseil.
En ce sens, il ne sera pas la même chose, aux fins de la valeur cadastrale , si une propriété a un terrain vacant ou si, dans ce cas, une piscine a été construite. Si à ce stade vous vous demandez combien IBI augmente une piscine, la vérité est qu’il n’y a pas de montant fermé, mais ce sera plutôt quelque chose qui sera fixé en fonction de sa surface (murs d’enceinte inclus) et du coefficient appliqué à cet élément sportif.
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Bien qu’il ne soit pas possible de fournir une estimation de l’impact d’une piscine sur la valeur cadastrale, il y a quelque chose de certain : l’incorporation de piscines privées doit être « sujette à régularisation dans tous les cas », si leur construction n’a pas été déclarée et intégrée au cadastre, selon au ministère de la trésorerie.
Régularisation des piscines cadastrales
Pour qu’une piscine soit taxée, son incorporation dans un bien immobilier doit être inscrite au registre cadastral. En effet, toute modification de l’utilisation d’un bien immobilier , ainsi que de nouvelles constructions, réhabilitations et réformes, doivent être portées à l’attention du cadastre qui, ainsi, ajustera la valeur cadastrale et, avec lui, l’IBI fera de même.
Pour notifier cette nouvelle installation, qui nécessite généralement l’octroi d’un permis de construire par le conseil municipal, il sera nécessaire de présenter le modèle 902-N par l’un des itinéraires disponibles, ainsi que la documentation requise.
Celui qui s’est équipé d’une piscine et n’a pas suivi cette procédure peut être surpris par les inspections promues par le Trésor. Dans ce cas, vous devrez faire face à un taux de régularisation du pool de 60 euros, en plus de devoir rattraper les impôts restants à payer. L’ajustement de la valeur du bien dans le cadastre aura également une incidence sur les impôts qui seront réglés à l’avenir.
L’IBI doit-il payer pour un pool détachable ?
La procédure de détection des altérations de propriétés non déclarées n’a pas été sans controverse, car les piscines gonflables ont parfois été confondues avec les piscines de construction et une tentative de mise à jour de la valeur cadastrale a été faite en installant simplement l’une de ces structures amovibles.
Si tel est votre cas ou si vous n’êtes pas d’accord avec le processus de régularisation cadastrale , qui a eu un impact particulier sur la communauté de Murcie, des îles Baléares et de Catalogne, vous pouvez faire appel de la décision devant le tribunal administratif économique ou la gestion du cadastre.
Mais le meilleur conseil est de bien faire les choses dès le départ. et pour construire une piscine, commander un projet de piscine technique, un permis de construire et enregistrer sa construction. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez demander la légalisation d’une piscine après votre construction.
